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SESSIONS

A propos des Sessions

Sessions ordinaires

La CPIDH tient deux sessions ordinaires annuelles. La durée d'une session peut varier entre 5 à 10 jours en fonction des besoins et des moyens financiers. La date d'une session ordinaire est fixée par..... [Voir Règles de Procédures]. Le directeur administratif de la Commission doit communiquer aux membres la date et le lieu de la session ordinaire au moins 40 jours avant la session.

Sessions extraordinaires et d'urgence

La Commission peut tenir des sessions extraordinaires et d'urgence. Les sessions extraordinaires sont convoquées à la demande du Secrétaire général de l'OCI, ou d’un État membre, avec l'approbation de la majorité des deux tiers des membres de l'OCI. La Commission peut également se réunir en session d'urgence. Une réunion d'urgence de la Commission peut être convoquée par son Président, en consultation avec le bureau de la Commission, pour aborder les situations demandant une attention immédiate de la part de la Commission. La notification d'une session doit être envoyée aux membres au moins 40 jours avant la session, dans le cas d'une réunion extraordinaire, et 5 jours dans le cas d'une réunion d'urgence.

Ordre du jour

L'ordre du jour d'une session ordinaire est établi par le Directeur administratif de la Commission en consultation avec le Président de cette dernière. Outre les points proposés lors de la précédente session, le Président, les membres de la Commission, les États membres, les organisations intergouvernementales et les organisations de la société civile en vertu de leur statut consultatif ou d’observateur auprès de l'OCI, ainsi que les institutions nationales des États membres peuvent suggérer des points supplémentaires à inclure dans le projet d’ordre du jour. L'ordre du jour est adopté par la Commission au début de ses sessions. Le projet d'ordre du jour et ses documents connexes, doivent être distribués aux membres de la Commission au plus tard 30 jours avant la session, et dans le cas des autres parties prenantes, 15 jours avant.

Rapports des sessions

La Commission adopte à chacune de ses sessions un rapport contenant un résumé des travaux de la session ainsi que les conclusions et recommandations de la Commission. Ce rapport est présenté, en même temps que le rapport d’activités et autres rapports pertinents, au Conseil des ministres des Affaires étrangères de l'OCI pour examen.


11ème SESSION, Djeddah
Date: 5/7/2017

Tenth Session, Jeddah
Date: 12/4/2016Neuvième session, Djeddah
Date: 5/1/2016Huitième session, Djeddah
Date: 11/29/2015Septième session, Djeddah
Date: 4/23/2015Sixième session, Djeddah
Date: 11/6/2014Cinquième session, Djeddah
Date: 6/5/2014Quatrième session, Djeddah
Date: 2/6/2014Troisième session, Djeddah
Date: 10/26/2013Deuxième session, Ankara
Date: 8/27/2012Première session, Jakarta
Date: 2/20/2012

 
 
 
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